Déposée le 6 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
La marque JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185
SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37
Renouvellement avec limitation le 23 décembre 2003 n°2031999 - Publication au BOPI 2003-12-23
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2003 n°2255245 - Publication au BOPI 2003-12-23
Inscription - Changement de denomination n°36178 - Publication au BOPI
Inscription le 6 octobre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°176951 - Publication au BOPI 1994-10-06
Inscription le 15 avril 1994 - Transmission de propriété n°171445 - Publication au BOPI 1994-04-15
Inscription le 26 mai 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°172765 - Publication au BOPI 1994-05-26
Renouvellement sans limitation le 24 février 2014 n°2551875 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-24
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;sauces à salade;conserves;plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces; épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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