Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
/
INSTANTS CAPRICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANTS CAPRICE
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4088549
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2024
INSTANTS CAPRICE de BONGRAIN

Présentation de la marque INSTANTS CAPRICE

Déposée le 24 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSTANTS CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque INSTANTS CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANTS CAPRICE est expirée depuis le 24 avril 2024.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Inscription le 5 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662519 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-05

Fromages.