Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORIZONS LAITIERS
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
1291743
Date de dépôt :
06/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2004

Présentation de la marque HORIZONS LAITIERS

Déposée le 6 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORIZONS LAITIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (dossier no 2038276) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2038276) - France.

La marque HORIZONS LAITIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORIZONS LAITIERS est expirée depuis le 6 décembre 2004.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (dossier no 2038276) - France - SIREN 847120185


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - (dossier no 2038276) - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 1994 n°2038276 - Publication au BOPI 1994-09-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Produits laitiers.