Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
/
HENRI IV FLEUR DE LAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRI IV FLEUR DE LAIT
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93495224
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2023

Présentation de la marque HENRI IV FLEUR DE LAIT

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRI IV FLEUR DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque HENRI IV FLEUR DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HENRI IV FLEUR DE LAIT est expirée depuis le 2 décembre 2023.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2003 n°2249733 - Publication au BOPI 2003-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 2 août 2013 n°2537111 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-02

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Fromage, lait, produits laitiers