Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HENRI IV
BONGRAIN S.A., société anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1533211
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/1998
HENRI IV de BONGRAIN

Présentation de la marque HENRI IV

Déposée le 23 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRI IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 78280 GUYANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque HENRI IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HENRI IV est expirée depuis le 23 décembre 1998.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., société anonyme de droit franÇais - Le Moulin à Vent, 78280 GUYANCOURT - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

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