Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
/
GANTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GANTOIS
BONGRAIN S.A., société anonyme, Le Moulin à Vent, GUYANCOURT (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1328470
Date de dépôt :
23/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/1995
GANTOIS de BONGRAIN

Présentation de la marque GANTOIS

Déposée le 23 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GANTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque GANTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GANTOIS est expirée depuis le 23 mai 1995.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., société anonyme, Le Moulin à Vent, GUYANCOURT (Yvelines). - France


SODEMA. - France


Inscription le 18 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359404 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles sauces à salade, conserves.