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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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FROVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROVAL
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1571208
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2020

Présentation de la marque FROVAL

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FROVAL est expirée depuis le 19 janvier 2020.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2160020 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2426877 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

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