Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAGE DES SEMAISONS
BONGRAIN S.A., société anonyme, Le Moulin à Vent, GUYANCOURT (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1159523
Date de dépôt :
13/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FROMAGE DES SEMAISONS

Déposée le 13 janvier 1981 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROMAGE DES SEMAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FROMAGE DES SEMAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque FROMAGE DES SEMAISONS est expirée depuis le 13 janvier 1991.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT , GAMBAD OR


BONGRAIN S.A., société anonyme, Le Moulin à Vent, GUYANCOURT (Yvelines). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Fromages.