Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
/
FROM' A LA CARTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FROM' A LA CARTE
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3327799
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2024
FROM\' A LA CARTE de BONGRAIN

Présentation de la marque FROM' A LA CARTE

Déposée le 30 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROM' A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque FROM' A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FROM' A LA CARTE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2024.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2014 n°2562806 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-02

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Lait, fromage, produits laitiers.