Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUETTÉ
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3121538
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
FOUETTÉ de BONGRAIN

Présentation de la marque FOUETTÉ

Déposée le 12 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUETTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque FOUETTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUETTÉ est expirée depuis le 12 septembre 2021.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469622 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Fromages, spécialités fromagères.