Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FONDANT DE MARRONS
BONGRAIN S.A.
Numéro de dépôt :
94520862
Date de dépôt :
17/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FONDANT DE MARRONS
Déposée le 17 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FONDANT DE MARRONS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR, Direction Juridique - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BONGRAIN S.A. - Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France - SIREN 847120185
GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR, Direction Juridique - France
Inscription le 2 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209539 - Publication au BOPI 1996-12-02
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320274 - Publication au BOPI 2001-04-09
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Spécialités laitières.Desserts
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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