Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONDANT DE CHAUMES
BONGRAIN S.A. société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
93481994
Date de dépôt :
30/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013

Présentation de la marque FONDANT DE CHAUMES

Déposée le 30 août 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDANT DE CHAUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-41 du 15 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY,FRANCE (dossier no 2245058) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2245058) - 78220 - France.

La marque FONDANT DE CHAUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDANT DE CHAUMES est expirée depuis le 20 juin 2013.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY,FRANCE (dossier no 2245058) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2245058) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2245058 - Publication au BOPI 2003-06-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 1993-41

Lait, fromage, produits laitiers, spécialités fromagères, yaourt, beurre