FONDANCE, SURTOUT N'Y GOUTEZ PAS, TRES HAUT RISQUE D'ACCOUTUMANCE

BONGRAIN S.A.

Présentation de la marque FONDANCE, SURTOUT N'Y GOUTEZ PAS, TRES HAUT RISQUE D'ACCOUTUMANCE

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDANCE, SURTOUT N'Y GOUTEZ PAS, TRES HAUT RISQUE D'ACCOUTUMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France.

La marque FONDANCE, SURTOUT N'Y GOUTEZ PAS, TRES HAUT RISQUE D'ACCOUTUMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDANCE, SURTOUT N'Y GOUTEZ PAS, TRES HAUT RISQUE D'ACCOUTUMANCE est expirée depuis le 18 novembre 2004.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT