FONDANCE, ENCORE MEILLEUR SERVI FRAIS

BONGRAIN S.A., (société anonyme)

Présentation de la marque FONDANCE, ENCORE MEILLEUR SERVI FRAIS

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDANCE, ENCORE MEILLEUR SERVI FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France.

La marque FONDANCE, ENCORE MEILLEUR SERVI FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDANCE, ENCORE MEILLEUR SERVI FRAIS est expirée depuis le 6 octobre 2005.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT