FONDANCE CHEVRE
Présentation de la marque FONDANCE CHEVRE
Déposée le 3 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDANCE CHEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FONDANCE CHEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FONDANCE CHEVRE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283189 - Publication au BOPI 2005-03-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2015 n°2580919 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-10
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29