FONDANCE, C'EST TRES FRAIS QU'IL EST PARFAIT

BONGRAIN S.A., (société anonyme)

Présentation de la marque FONDANCE, C'EST TRES FRAIS QU'IL EST PARFAIT

Déposée le 22 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDANCE, C'EST TRES FRAIS QU'IL EST PARFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR Direction Juridique - France.

La marque FONDANCE, C'EST TRES FRAIS QU'IL EST PARFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDANCE, C'EST TRES FRAIS QU'IL EST PARFAIT est expirée depuis le 22 avril 2006.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT