Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDANCE, C'EST QUAND IL SORT DU FRAIS QU'IL EST VRAIMENT PARFAIT
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
96616184
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2006

Présentation de la marque FONDANCE, C'EST QUAND IL SORT DU FRAIS QU'IL EST VRAIMENT PARFAIT

Déposée le 14 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDANCE, C'EST QUAND IL SORT DU FRAIS QU'IL EST VRAIMENT PARFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR Direction Juridique - France.

La marque FONDANCE, C'EST QUAND IL SORT DU FRAIS QU'IL EST VRAIMENT PARFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDANCE, C'EST QUAND IL SORT DU FRAIS QU'IL EST VRAIMENT PARFAIT est expirée depuis le 14 mars 2006.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France - SIREN 847120185


GROUPE BONGRAIN c/o GEFIPAR Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Lait, fromage, produits laitiers