FONDANCE, C'EST BIEN FRAIS QU'IL EST BIEN FAIT

BONGRAIN S.A.

Présentation de la marque FONDANCE, C'EST BIEN FRAIS QU'IL EST BIEN FAIT

Déposée le 10 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDANCE, C'EST BIEN FRAIS QU'IL EST BIEN FAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR, Direction Juridique - France.

La marque FONDANCE, C'EST BIEN FRAIS QU'IL EST BIEN FAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDANCE, C'EST BIEN FRAIS QU'IL EST BIEN FAIT est expirée depuis le 10 juillet 2005.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT