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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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FINE DOUCEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FINE DOUCEUR
BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1564365
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque FINE DOUCEUR

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINE DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2147636) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2147636) - France.

La marque FINE DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINE DOUCEUR est expirée depuis le 16 novembre 2009.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2147636) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2147636) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147636 - Publication au BOPI 1999-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

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