Marque expirée - Marque en non vigueur

FINE BOUCHE CONTRIBUE A LIMITER L'EXCES DE CHOLESTEROL SOURCE D'OMEGA 3
BONGRAIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3413261
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2016
FINE BOUCHE CONTRIBUE A LIMITER L\'EXCES DE CHOLESTEROL SOURCE D\'OMEGA 3 de BONGRAIN

Présentation de la marque FINE BOUCHE CONTRIBUE A LIMITER L'EXCES DE CHOLESTEROL SOURCE D'OMEGA 3

Déposée le 24 février 2006 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINE BOUCHE CONTRIBUE A LIMITER L'EXCES DE CHOLESTEROL SOURCE D'OMEGA 3 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINE BOUCHE CONTRIBUE A LIMITER L'EXCES DE CHOLESTEROL SOURCE D'OMEGA 3 est expirée depuis le 24 février 2016.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Lait, fromages, préparations à base de fromage et d'huiles végétales, produits laitiers, huiles et graisses comestibles.