DOMAINE DU VELAY
Présentation de la marque DOMAINE DU VELAY
Déposée le 30 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU VELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU VELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU VELAY est expirée depuis le 30 septembre 2022.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2012 n°2503092 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-27
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29