Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIEU QUE C'EST BON DE FAIRE UN CAPRICE
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95565319
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2025

Présentation de la marque DIEU QUE C'EST BON DE FAIRE UN CAPRICE

Déposée le 28 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIEU QUE C'EST BON DE FAIRE UN CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DIEU QUE C'EST BON DE FAIRE UN CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIEU QUE C'EST BON DE FAIRE UN CAPRICE arrivera à expiration en date du 28 mars 2025.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 15 octobre 2001 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°332805 - Publication au BOPI 2001-10-15

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277312 - Publication au BOPI 2004-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2014 n°2573468 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-08

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673049 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles