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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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COTE SUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE SUD
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
92412812
Date de dépôt :
31/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2002

Présentation de la marque COTE SUD

Déposée le 31 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) - Le Moulin à Vent - 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France.

La marque COTE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE SUD est expirée depuis le 31 mars 2002.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - - Le Moulin à Vent - 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT - France


GROUPE BONGRAIN Direction Juridique - France


Inscription le 3 juillet 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°187111 - Publication au BOPI 1995-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées confitures, compotes; ufs, lait, fromages et produits laitiers; huiles et graisses comestibles F