COTE SUD
Présentation de la marque COTE SUD
Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COTE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE SUD est expirée depuis le 6 septembre 2021.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 21 juin 2001 n°2200173 - Publication au BOPI 2001-06-21
Inscription le 3 juillet 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°187110 - Publication au BOPI 1995-07-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469697 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29