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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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COTE OUEST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE OUEST
BONGRAIN S.A., Société Anonyme
COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE PAR ABREVIATION COBREGEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1699677
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021

Présentation de la marque COTE OUEST

Déposée le 4 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN et la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE PAR ABREVIATION COBREGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE PAR ABREVIATION COBREGEL domicilié(e) ROND POINT DE KERVAO - 29490 - GUIPAVAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

La marque COTE OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COTE OUEST est expirée depuis le 4 janvier 2021.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 8

COMPAGNIE BRETONNE DU SURGELE PAR ABREVIATION COBREGEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROND POINT DE KERVAO - 29490 - GUIPAVAS - France - SIREN 6



Inscription le 15 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165166 - Publication au BOPI 1993-11-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2000 n°2186759 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 16 juillet 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°477110 - Publication au BOPI 2008-07-16

Inscription le 19 mai 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°172617 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 6 février 2008 - renonciation partielle n°468369 - Publication au BOPI 2008-02-06

Renouvellement avec limitation le 27 juillet 2010 n°2447570 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-07-27

Renouvellement avec limitation le 25 janvier 2011 n°2460985 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25

Inscription le 15 mars 2011 - Changement de nature juridique n°545241 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15

Inscription le 15 mars 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°545240 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29