Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE EST
BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1726551
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2011

Présentation de la marque COTE EST

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2200174) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2200174) - France.

La marque COTE EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE EST est expirée depuis le 15 novembre 2011.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2200174) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2200174) - France


Renouvellement avec limitation le 21 juin 2001 n°2200174 - Publication au BOPI 2001-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 3 juillet 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°187113 - Publication au BOPI 1995-07-03

Lait et produits laitiers.