Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMBEROL
BONGRAIN, S.A., société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
92444245
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2012

Présentation de la marque COMBEROL

Déposée le 30 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBEROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2222282) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2222282) - 78220 - France.

La marque COMBEROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMBEROL est expirée depuis le 30 novembre 2012.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN, S.A., société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2222282) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2222282) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2002 n°2222282 - Publication au BOPI 2002-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles