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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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CLOS MAGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS MAGNY
BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
3192494
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2012
CLOS MAGNY de BONGRAIN

Présentation de la marque CLOS MAGNY

Déposée le 30 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOS MAGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque CLOS MAGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS MAGNY est expirée depuis le 30 octobre 2012.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait fromage et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.