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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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CLAIR DE LUNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIR DE LUNE
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
1432577
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2007

Présentation de la marque CLAIR DE LUNE

Déposée le 28 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines) (dossier no 2099338) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2099338) - France.

La marque CLAIR DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR DE LUNE est expirée depuis le 28 octobre 2007.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (Yvelines) (dossier no 2099338) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2099338) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 1997 n°2099338 - Publication au BOPI 1997-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Lait, fromages et produits laitiers