Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVRELISSE
BONGRAIN S.A.

Numéro de dépôt :
93491347
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque CHEVRELISSE

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVRELISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France.

La marque CHEVRELISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVRELISSE est expirée depuis le 5 novembre 2003.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. - le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France - SIREN 847120185


GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France


Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206567 - Publication au BOPI 1996-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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