Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAVROUX'ZELLA
BONGRAIN S.A. société Anonyme

Numéro de dépôt :
3588379
Date de dépôt :
11/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2018
CHAVROUX\'ZELLA de BONGRAIN

Présentation de la marque CHAVROUX'ZELLA

Déposée le 11 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAVROUX'ZELLA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 876 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVROUX'ZELLA est expirée depuis le 11 juillet 2018.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 780876421


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 18 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°677973 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-18

Inscription le 18 août 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°677972 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-18

Lait, fromages, produits laitiers.