CHAVROUX LES PALETS
Présentation de la marque CHAVROUX LES PALETS
Déposée le 18 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAVROUX LES PALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAVROUX LES PALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAVROUX LES PALETS est expirée depuis le 18 juillet 2022.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494504 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29