Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAVROUX CHEVRE DOUX FRAIS DE GOUT
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94528176
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2024

Présentation de la marque CHAVROUX CHEVRE DOUX FRAIS DE GOUT

Déposée le 6 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAVROUX CHEVRE DOUX FRAIS DE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CHAVROUX CHEVRE DOUX FRAIS DE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAVROUX CHEVRE DOUX FRAIS DE GOUT est expirée depuis le 6 juillet 2024.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°284783 - Publication au BOPI 1999-09-20

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2004 n°2257336 - Publication au BOPI 2004-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2014 n°2553134 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-11

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

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