CHAUSSON D'AMOUR
Présentation de la marque CHAUSSON D'AMOUR
Déposée le 7 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSSON D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAUSSON D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAUSSON D'AMOUR est expirée depuis le 7 janvier 2023.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233438 - Publication au BOPI 2002-12-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517747 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29