Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUMES, CORSE COMME L'ETE
BONGRAIN S.A., (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95565880
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque CHAUMES, CORSE COMME L'ETE

Déposée le 31 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUMES, CORSE COMME L'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France.

La marque CHAUMES, CORSE COMME L'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUMES, CORSE COMME L'ETE est expirée depuis le 31 mars 2005.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., (société anonyme) - Le Moulin à Vent, 7 route de Dampierre, 78280 GUYANCOURT (Yvelines) - France - SIREN 847120185


GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Lait, fromage, produits laitiers, spécialités fromagères