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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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CHARMEUIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHARMEUIL
BONGRAIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1468805
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2018

Présentation de la marque CHARMEUIL

Déposée le 31 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARMEUIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2362953) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2362953) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARMEUIL est expirée depuis le 31 mai 2018.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2362953) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2362953) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362953 - Publication au BOPI 2008-02-04

Renouvellement sans limitation n°2110404 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.