Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMOIS D'OR
BONGRAIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1514991
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019

Présentation de la marque CHAMOIS D'OR

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMOIS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2395405) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2395405) - 78220 - France.

La marque CHAMOIS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMOIS D'OR est expirée depuis le 17 février 2019.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2395405) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2395405) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2009 n°2395405 - Publication au BOPI 2009-01-21

Renouvellement sans limitation n°2131853 - Publication au BOPI 1999-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Beurre et fromages et tous produits laitiers ou dérivés du lait ou contenant du lait