Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
/
CASAMONTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASAMONTE
BONGRAIN S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95559122
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2015

Présentation de la marque CASAMONTE

Déposée le 16 février 1995 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASAMONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2280400) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2280400) - 78220 - France.

La marque CASAMONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASAMONTE est expirée depuis le 16 février 2015.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2280400) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2280400) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2005 n°2280400 - Publication au BOPI 2005-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Lait, fromage, produits laitiers, spécialités fromagères