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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
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CAPRICE DES DIEUX "UN AMOUR DE FROMAGE"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICE DES DIEUX "UN AMOUR DE FROMAGE"
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94500520
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2024

Présentation de la marque CAPRICE DES DIEUX "UN AMOUR DE FROMAGE"

Déposée le 5 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE DES DIEUX "UN AMOUR DE FROMAGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CAPRICE DES DIEUX "UN AMOUR DE FROMAGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAPRICE DES DIEUX "UN AMOUR DE FROMAGE" est expirée depuis le 5 janvier 2024.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Inscription le 15 octobre 2001 - Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°332805 - Publication au BOPI 2001-10-15

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2003 n°2255282 - Publication au BOPI 2003-12-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2013 n°2543890 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-12

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

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