Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN
/
CAPRICE DES DIEUX, PUR, FRAIS, FONDANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICE DES DIEUX, PUR, FRAIS, FONDANT
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3191218
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2022
CAPRICE DES DIEUX, PUR, FRAIS, FONDANT de BONGRAIN

Présentation de la marque CAPRICE DES DIEUX, PUR, FRAIS, FONDANT

Déposée le 23 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE DES DIEUX, PUR, FRAIS, FONDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CAPRICE DES DIEUX, PUR, FRAIS, FONDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICE DES DIEUX, PUR, FRAIS, FONDANT est expirée depuis le 23 octobre 2022.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502086 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, fromage, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.