Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA
BONGRAIN SA

Numéro de dépôt :
1741036
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/1999

Présentation de la marque CALIFORNIA

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) société anonyme, Le Moulin à Vent, 78280 GUYANCOURT - France.

La marque CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA est expirée depuis le 13 juillet 1999.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN SA - société anonyme, Le Moulin à Vent, 78280 GUYANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Lait, fromages, produits laitiers et glaces comestibles et notamment yaourts glacés et crèmes glacées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.