BRIOVAN
Présentation de la marque BRIOVAN
Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIOVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRIOVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIOVAN est expirée depuis le 11 janvier 2010.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 16 décembre 1999 n°2160028 - Publication au BOPI 1999-12-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Inscription le 3 juin 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°158976 - Publication au BOPI 1993-06-03
Inscription le 6 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158355 - Publication au BOPI 1993-05-06