Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIOVAN
BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1569644
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2010

Présentation de la marque BRIOVAN

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIOVAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2160028) - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2160028) - France.

La marque BRIOVAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRIOVAN est expirée depuis le 11 janvier 2010.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY, FRANCE (dossier no 2160028) - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2160028) - France


Renouvellement avec limitation le 16 décembre 1999 n°2160028 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 3 juin 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°158976 - Publication au BOPI 1993-06-03

Inscription le 6 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158355 - Publication au BOPI 1993-05-06

Lait, fromage, produits laitiers préparations culinaires à base de fromage, spécialités fromagères.