BOURSAULT
Présentation de la marque BOURSAULT
Déposée le 23 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOURSAULT est expirée depuis le 23 septembre 2022.
BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2009404 - Publication au BOPI 1992-40
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2222007 - Publication au BOPI 2002-05-30
Inscription le 28 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188080 - Publication au BOPI 1995-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Inscription le 30 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314952 - Publication au BOPI 2001-01-30
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498559 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04
Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29