Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURSAULT
BONGRAIN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1215942
Date de dépôt :
23/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2022
BOURSAULT de BONGRAIN

Présentation de la marque BOURSAULT

Déposée le 23 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURSAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque BOURSAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOURSAULT est expirée depuis le 23 septembre 2022.

BONGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : BEC , MARMORA , GARIGOULIN , DELICE DES AMIS , FROMAGE DES SEMAISONS , REGITOME , PÉROTOAST , LE RONDIN , FINPERO , GERAMONT


BONGRAIN S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation n°2009404 - Publication au BOPI 1992-40

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2002 n°2222007 - Publication au BOPI 2002-05-30

Inscription le 28 juillet 1995 - Transmission de propriété n°188080 - Publication au BOPI 1995-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 30 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314952 - Publication au BOPI 2001-01-30

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498559 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04

Inscription le 29 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673050 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Fromages, fromages frais, yaourts, crèmes, double crème, beurre, oeufs, lait et tous produits laitiers.