Marque expirée - Marque en non vigueur

Menu Fromage Souffle à l'emmental
BONGRAIN SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99788995
Date de dépôt :
21/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2019

Présentation de la marque Menu Fromage Souffle à l'emmental

Déposée le 21 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Menu Fromage Souffle à l'emmental »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN SA domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Menu Fromage Souffle à l'emmental est expirée depuis le 21 avril 2019.

BONGRAIN SA a également déposé les autres marques suivantes : CERNOIX LEGER , G , LE MOULE A LA CREME , LE BUCHEROND , MENU FROMAGE NUGGETS , CALIFORNIAN DELICE , LES AMUSADES , LE SALUT DES BONS PERES , , GRANDS FROMAGES D'EUROPE


BONGRAIN SA, Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401667 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Fromage, préparations culinaires à base de fromage.