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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN SA
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LES PAVES AU CHEVRE ENROBES de NOISETTES Menu fromage
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PAVES AU CHEVRE ENROBES de NOISETTES Menu fromage
BONGRAIN SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99776575
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2019

Présentation de la marque LES PAVES AU CHEVRE ENROBES de NOISETTES Menu fromage

Déposée le 18 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAVES AU CHEVRE ENROBES de NOISETTES Menu fromage »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN SA domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAVES AU CHEVRE ENROBES de NOISETTES Menu fromage est expirée depuis le 18 février 2019.

BONGRAIN SA a également déposé les autres marques suivantes : CERNOIX LEGER , G , LE MOULE A LA CREME , LE BUCHEROND , Menu Fromage Souffle à l'emmental , MENU FROMAGE NUGGETS , CALIFORNIAN DELICE , LES AMUSADES , LE SALUT DES BONS PERES ,


BONGRAIN SA, Société Anonyme - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401666 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-17

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Inscription le 29 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°675457 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Fromage, spécialités fromagères et préparations culinaires à base de fromage.