Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIAN DELICE
BONGRAIN SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1541436
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1999

Présentation de la marque CALIFORNIAN DELICE

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALIFORNIAN DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN SA domicilié(e) Le Moulin à Vent, 78280 GUYANCOURT - France.

La marque CALIFORNIAN DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIAN DELICE est expirée depuis le 13 juillet 1999.

BONGRAIN SA a également déposé les autres marques suivantes : CERNOIX LEGER , G , LE MOULE A LA CREME , LE BUCHEROND , Menu Fromage Souffle à l'emmental , MENU FROMAGE NUGGETS , LES AMUSADES , LE SALUT DES BONS PERES , , GRANDS FROMAGES D'EUROPE


BONGRAIN SA, société anonyme - Le Moulin à Vent, 78280 GUYANCOURT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Lait, fromages, produits laitiers et glaces comestibles et notamment yaourts glacés et crèmes glacées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.