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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN S.A
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FEZZALATA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEZZALATA
BONGRAIN S.A, . société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
93460591
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2013

Présentation de la marque FEZZALATA

Déposée le 19 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) BONGRAIN S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FEZZALATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGRAIN S.A domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232363) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 847 120 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232363) - 78220 - France.

La marque FEZZALATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEZZALATA est expirée depuis le 19 mars 2013.

BONGRAIN S.A a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DE SAINT-CYR , MELIOS , OZ , MELIOS , SAVEURS & MONTAGNES , BRIE ROYAL PERO


BONGRAIN S.A, . société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232363) - 78220 - France - SIREN 847120185


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2232363) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232363 - Publication au BOPI 2002-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles