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Marques déposées par bongini philipe
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CLONE IND. CUSTOM SNOWBOARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLONE IND. CUSTOM SNOWBOARD
bongini philipe

Numéro de dépôt :
99783129
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019

Présentation de la marque CLONE IND. CUSTOM SNOWBOARD

Déposée le 18 mars 1999 par bongini philipe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLONE IND. CUSTOM SNOWBOARD »

Le déposant est bongini philipe domicilié(e) mas de fournery - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philipe bongini domicilié(e) mas de fournery - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 22 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLONE IND. CUSTOM SNOWBOARD est expirée depuis le 18 mars 2019.


bongini philipe - mas de fournery - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France


philipe bongini - mas de fournery - 07170 - VILLENEUVE DE BERG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Inscription le 7 octobre 1999 - Retrait partiel n°286164 - Publication au BOPI 1999-10-07

Inscription le 29 décembre 2003 - Résiliation de licence n°384092 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336280 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 16 octobre 2002 - Concession de licence n°357109 - Publication au BOPI 2002-10-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409792 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-06-10

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs pour le transport et l'emmagasinage de produits ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].