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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONGARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BONGARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99820187
Date de dépôt :
25/10/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) BONGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONGARD domicilié(e) 32, Route de Wolfisheim, 67810 HOLTZHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820187.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 octobre 2009.

BONGARD a également déposé les autres marques suivantes : TEMPO , CERVAP , MARCHAND , BONGARD , OSCAR , BONGARD , (Marque figurative) , BONGARD , DIVISTAR , PANEOTRAD


BONGARD (Société Anonyme) - 32, Route de Wolfisheim, 67810 HOLTZHEIM - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Matériels et machines pour l'industrie alimentaire, la boulangerie et la pâtisserie, à savoir machines de découpe et de façonnage, blocs découpoirs, diviseuses, peseuses, extrudeuses, façonneuses, bouleuses, laminoirs, tamiseurs, pétrins, batteurs, mélangeuses, broyeuses, chargeurs de pâtons, repose pâtons, chambres de détente pour pâtons. Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de séchage, de production de vapeur, de cuisson et de réfrigération pour la boulangerie et la pâtisserie, fours, terminaux de cuisson, étuves, chambres de fermentation, chambres froides, surgélateurs, comptoirs et vitrines réfrigérés, refroidisseurs d'eau, conditionneurs d'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.