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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD
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L LOISELET INTERNATIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

L LOISELET INTERNATIONAL
BONGARD société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1410087
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017
L LOISELET INTERNATIONAL de BONGARD

Présentation de la marque L LOISELET INTERNATIONAL

Déposée le 22 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L LOISELET INTERNATIONAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BONGARD domicilié(e) 32 route de Wolfisheim,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2341716) - 67810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 950 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2341716) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L LOISELET INTERNATIONAL est expirée depuis le 22 mai 2017.

BONGARD a également déposé les autres marques suivantes : TEMPO , CERVAP , MARCHAND , BONGARD , OSCAR , BONGARD , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BONGARD , DIVISTAR


BONGARD société par actions simplifiée - 32 route de Wolfisheim,67810 HOLTZHEIM (dossier no 2341716) - 67810 - France - SIREN 582950309


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2341716) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation n°2090414 - Publication au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2007 n°2341716 - Publication au BOPI 2007-05-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 16 août 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°458628 - Publication au BOPI 2007-08-16

Inscription le 25 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60618 - Publication au BOPI 1992-02-25

Inscription le 25 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60619 - Publication au BOPI 1992-02-25

Inscription le 25 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60617 - Publication au BOPI 1992-02-25

Machines et appareils pour mélanger, malaxer, broyer, refroidir et manutentionner des produits pâteux, granuleux, pulvérulents et liquides. Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie et la charcuterie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.